États généraux de Lorraine

Les États généraux de Lorraine étaient une institution du duché de Lorraine, qui a existé entre le Moyen Âge central et 1629.

Composition

De même que les États généraux du royaume de France, les États généraux de Lorraine étaient composés de trois groupes de députés, représentant respectivement le clergé, la noblesse et la bourgeoisie urbaine.

Rôle

Les États généraux pouvaient autoriser le duc à lever un impôt sur toutes les personnes résidant dans le duché. Cet impôt, qui s'appelait une aide générale, pouvait prendre la forme d'un impôt direct (une quantité d'argent que devait payer chaque foyer ou feu, voire conduit en Lorraine) ou indirect (une taxe sur chaque marchandise échangée avec généralement un taux majoré pour la bière et le vin vendus au détail en taverne)^[1].

Les États généraux étaient également amenés à se prononcer sur l'évolution de la coutume de Lorraine et c'est à eux qu'il revenait de déclarer la majorité du souverain après une période de régence.

Liste des sessions

Les listes qui suivent sont issues de l'ouvrage d'Auguste Digot^[2].

Moyen Âge

XVI^e siècle

Session de 1503
Session de février 1509
Session de mars 1509
Session de 1516
Session de 1519
Session de 1520
Session de 1526
Session de 1527
Session de 1529
Session de janvier 1532
Session de décembre 1532
Session de 1535
Session de 1538
Session de 1539
Session de 1540
Session d'avril 1545
Session de novembre 1545
Session de 1553
Session de 1554
Session de 1558
Session de 1561
Session de 1562
Session de 1563
Session de 1569
Session de 1570
Session de 1572
Session de 1576
Session de 1577
Session de 1578
Session de 1579
Session de 1584
Session d'avril 1585
Session de décembre 1585
Session de 1586
Session de mars 1588
Session de mai 1588
Session de 1589
Session de 1590
Session de 1591
Session de janvier 1592
Session de juillet 1592
Session de novembre 1592
Session d'avril 1593
Session de septembre 1593
Session de décembre 1593
Session de mars 1594
Session d'avril 1594
Session de juillet 1594
Session de septembre 1594
Session de décembre 1594
Session d'avril 1595
Session de juillet 1595
Session de 1596
Session de 1598
Session de mars 1599
Session de septembre 1599

XVII^e siècle

Session de 1600
Session de 1601
Session d'avril 1602
Session de décembre 1602
Session de 1603
Session de 1604
Session de 1605
Session de 1607
Session de 1611
Session de 1614
Session de 1615
Session de 1616
Session de 1619
Session de 1620
Session de 1621
Session de 1622
Session de 1624
Session de 1625
Session de 1626
Session de 1627
Session de 1629

Notes et références

↑ Antoine Fersing, « Une naissance de l'impôt. Les aides générales des duchés de Lorraine et de Bar (1580-1608) », Annales de l'Est, n^o 1,‎ 2014, p. 305-339.
↑ Auguste Digot, Les États Généraux de Lorraine, Nancy, 1855, 127-138 p..

Bibliographie

Auguste Digot, Les États Généraux de Lorraine, Nancy, 1855, 127-138 p..
Antoine Fersing, « Une naissance de l'impôt. Les aides générales des duchés de Lorraine et de Bar (1580-1608) », Annales de l'Est, n^o 1,‎ 2014, p. 305-339.
René Taveneaux, « Les États Généraux de Lorraine de l'année 1626 », Annales de l'Est, n^o 1,‎ 1951, p. 15-36.
Résolution des États Généraux de 1621, imprimée à Nancy par Jacob Garnich, sur le site livrelorrain.fr : (fr) [1]